Conseil Municipal

17 décembre 2011

0. Ouverture de séance
1. Communications de M. le Maire
(Rapporteur M. le Maire)
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2011
(Rapporteur M. le Maire)
3. Rapports d’activité – Année 2010
(Rapporteur M. Meli/M. Pargny/M. le Maire)
4. Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération « Portes de France - Thionville » dans le domaine de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
(Rapporteur M. le Maire)
5. Convention relative à la conservation des Archives communautaires
(Rapporteur M. Noller)
6. Dissolution du Syndicat Intercommunal « Espace de Développement de l’Agglomération Thionvilloise » (S.I.E.D.A.T)
(Rapporteur M. le Maire)
7. Décision Modificative n° 3 de l’exercice 2011
(Rapporteur M. Ritter)
8. Anticipation sur le Budget d’investissement 2012
(Rapporteur M. Ritter)
9. Demande de décharge de responsabilité
(Rapporteur M. Meli)
10. Indemnité de conseil du comptable public
(Rapporteur M. Ritter)
11. Modification partielle du Tableau des Effectifs - Filière médico-sociale
(Rapporteur M. Feireisen)
12. Création d’un poste de Conservateur de Bibliothèques au Tableau des Effectifs du Personnel Communal
(Rapporteur M. Deluy)
13. Demande de subvention exceptionnelle du Collège « La Milliaire »
(Rapporteur Mme Rauch)
14. Participation financière en faveur des partenaires encadrant le Conseil Municipal des Enfants
(Rapporteur M. Noller)
15. Création d’un Orchestre symphonique
(Rapporteur M. Deluy)
16. Convention entre la Ville de Thionville, le Conseil Général de la Moselle et le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Moselle (S.D.I.S.) pour le financement de la Musique des Sapeurs Pompiers
(Rapporteur M. Deluy)
17. Convention de soutien à la création et au développement d'un service d’autopartage
(Rapporteur Mme Romani)
18. Débat autour du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
(Rapporteur Mme Romani)
19. Inscription au livre foncier de terrains situés Route du Crève-Cœur
(Rapporteur Mme Romani)
20. Z.A.C. du Gassion
(Rapporteur Mme Romani)
21. Cession d'un terrain à Fameck
(Rapporteur Mme Romani)
22. Cour des Capucins - Régularisation foncière
(Rapporteur Mme Romani)
23. Immeuble communal 14, Rue de la Vieille-Porte
(Rapporteur Mme Vaisse)
24. Demande de subvention exceptionnelle du C.S.C.T.E. « Le Lierre » dans le cadre d’une action relevant du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)
(Rapporteur Mme Vaisse)
25. Réfection d’un court extérieur du Tennis Club de Guentrange Thionville
(Rapporteur M. Mathis)
26. Demande de subvention exceptionnelle de l’Office Municipal des Sports
(Rapporteur M. Mathis)
27. Renouvellement de la convention entre la Ville de Thionville et le Centre Culturel Jacques Brel
(Rapporteur M. Deluy)
28. Programmation des animations de janvier à juin 2012 au Conservatoire de Musique
(Rapporteur M. Deluy)
29. Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association des Amis du Vieux-Château de Volkrange.
(Rapporteur M. Deluy)
30. Projet de valorisation d'immeubles communaux à Oeutrange
(Rapporteur Mme Swol)
31. Humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (C.H.R.S.) « Athènes »
(Rapporteur Mme Vaisse)
32. Recensement des longueurs de voirie
(Rapporteur M. Meli)
35. Extension du stationnement payant
(Rapporteur M. Meli)
33. Mise à disposition de terrains ou de locaux au profit d'associations ou d'organismes
(Rapporteur Mme Vaisse)
34. Acquisitions de terrains
(Rapporteur M. Gonella)
36. Acquisition d'une licence IV
(Rapporteur M. Combe)
37. Intégration dans le domaine public communal des voiries et espaces verts du Lotissement « Le domaine du pré seigneurial » à Elange
(Rapporteur M. Meli)
38. Avenant n° 1 à la convention permettant l'accès des habitants de la Commune de Terville à la Déchetterie municipale de la Z.A.C. de Metzange-Buchel
(Rapporteur M. Meli)
39. Intégration dans le domaine public communal des voiries, réseaux et espaces verts du Lotissement du Tafeld
(Rapporteur M. Meli)
40. Chemin du Leidt : aménagement d'un Centre de ressources associatives des arts et des musiques actuels
(Rapporteur M. Tomschak)
41. Réhabilitation du Théâtre Municipal – Modification de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement
(Rapporteur M. Ritter)
42. Vente aux enchères de matériels réformés
(Rapporteur M. Ritter)
43. Dénomination d'un lieu public "Esplanade Jean Moulin"
(Rapporteur M. le Maire)