Conseil Municipal
25 juin 2010
Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2010
0. Ouverture de la séance.
1. Communications de M. le Maire : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal. Extension d’un contrat d’assurance. Extensions temporaires à un contrat d’assurance. Passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation - Modification du règlement interne d’achat public. Dépenses imprévues - Exercice 2010. Acceptation d’indemnité de sinistre. Procédure contentieuse. Acquisition par exercice du droit de préemption d’un immeuble bâti 29, Rue Molière.
(Rapporteur M. le Maire)
2. Désignation d’un représentant de la Ville en remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire.
(Rapporteur M. COMBE)
3. Conseil consultatif de quartier et de village « VOLKRANGE-BEUVANGE-METZANGE ».
(Rapporteur M. COMBE)
4. Représentation de la Ville à l’Association « THERAS SANTE ».
(Rapporteur Mme PHILIPPE)
5. Transfert de quote-part d’emprunts suite à la résiliation des baux relatifs aux locaux appartenant à la Ville de THIONVILLE et loués à la C.A. Portes de France - THIONVILLE.
(Rapporteur M. RITTER)
6. Opérations de fin d’exercice - Fixation d’un seuil pour le rattachement des charges et des produits à l’exercice.
(Rapporteur M. RITTER)
7. Bilan annuel des Z.A.C. du Val Marie et de Gassion.
(Rapporteur M. RITTER)
8. Renouvellement de la ligne de trésorerie.
(Rapporteur M. RITTER)
9. Décision modificative n° 1 de l’exercice 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
10. Garantie d’emprunts à BATIGERE SAREL pour la réhabilitation de 100 logements - Basses Terres.
(Rapporteur Mme VAISSE)
11. Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programme d’actions 2010 et versement de subventions.
(Rapporteur Mme VAISSE)
12. Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) - Bilan des actions sociales et urbaines 2009.
(Rapporteur Mme VAISSE)
13. Aide à l’accession à la propriété.
(Rapporteur Mme VAISSE)
14. Mise à disposition de locaux ou de terrains au profit d’associations ou d’organismes.
(Rapporteur Mme VAISSE)
15. Festival « Rive en Fête » 2010.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
16. Projet Educatif Local 2010.
(Rapporteur M. MATHIS)
17. Week-end du Sport en Famille - Conventions de partenariat.
(Rapporteur M. MATHIS)
18. Demandes de subventions exceptionnelles d’Associations sportives.
(Rapporteur M. MATHIS)
19. Salle L'Adagio - Programmation de la saison 2010-2011 – Fixation des tarifs et abonnements.
(Rapporteur M. DELUY)
20. Remplacement d’un élu au sein du Conseil de l’école élémentaire « La Petite Saison ».
(Rapporteur Mme RAUCH)
21. Modification des périmètres scolaires.
(Rapporteur Mme RAUCH)
22. Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire.
(Rapporteur Mme RAUCH)
23. Participation de la Ville aux frais d’organisation de voyages d’études scolaires et projets d’action éducative (P.A.E.) - Année scolaire 2009-2010.
(Rapporteur Mme RAUCH)
25. Avis sur dossier I.C.P.E. mis à enquête publique - Demande d'autorisation présentée par la S.A.R.L. TRAP, pour l’extension d’un élevage de poules pondeuses existant à OEUTRANGE.
(Rapporteur Mme ROMANI)
26. Cession d’un terrain à OEUTRANGE.
(Rapporteur Mme SWOL)
27. Cession d’un terrain à GARCHE.
(Rapporteur Mme OESTREICHER)
28. Cession d’un terrain à l’Office Public de l’Habitat de Thionville.
(Rapporteur Mme ROMANI)
29. T.V.A. sur honoraires concernant l’acquisition d’un terrain Avenue Comte de Bertier.
(Rapporteur Mme ROMANI)
30. Acquisition d’une parcelle frappée d’alignement.
(Rapporteur Mme ROMANI)
31. Cession de logements communaux situés 9, Rue Victor Hugo.
(Rapporteur Mme ROMANI)
32. 15ème Edition du Salon à l’Envers de Lorraine organisée par l’Association « Entreprendre en Lorraine Nord » - Mise à disposition gratuite du chapiteau.
(Rapporteur M. le Maire)
33. Motion concernant la nouvelle réglementation relative aux modes d’accueil de la Petite Enfance.
(Rapporteur M. NOLLER)
34. Solidarité Var.
(Rapporteur M. le Maire)
