Conseil Municipal
19 mai 2010
Séance du Conseil Municipal du 19 mai 2010
0. Ouverture de la séance.
1. Communications de M. le Maire.
1b. Désignation de représentants de la Ville en remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire.
(Rapporteur M. le Maire)
2. Adhésion de la Ville à l’Association « Aire Urbaine Metz Thionville Briey ».
(Rapporteur M. le Maire)
3. Dénomination de voie nouvelle.
(Rapporteur M. le Maire)
4a. Office Public de l’Habitat (O.P.H.) : 1, Rue des Semailles à Thionville-Elange, 15, Rue de la Perdrix, 17, Rue de la Perdrix.
(Rapporteur M. RITTER)
4b. BATIGERE SAREL : Réhabilitation de 161 logements : 5 à 13, Rue Racine, 2-4, Chaussée d’Océanie, 1-3-5, Rue Molière, 10, Square Fénelon, 2-4-6, Impasse Corneille. Construction de 24 logements collectifs locatifs : Rue des Enfants de la Fensch, Rue de Saint-Pierre. Acquisition-amélioration de 9 logements collectifs locatifs : 5, Rue du Four Banal.
4c. Fondation LENTERNIER : Foyer-Résidence Sainte-Madeleine.
4d. BATIGERE SAREL : Construction de 82 logements locatifs : Cour des Capucins.
4e. BATIGERE SAREL : Acquisition-amélioration de 47 logements.
(Rapporteur Mme VAISSE)
5. Passation d’avenants relatifs à l’utilisation d’un local de la Gare Routière dans le cadre du plan vélo.
(Rapporteur Mme ROMANI)
6. Mise à disposition au profit d’associations : de terrains communaux, d’un jardin familial.
(Rapporteur Mme ROMANI)
7. Projet de diffusion culturelle jeune public.
(Rapporteur Mme RAUCH)
8. Rentrée scolaire 2010-2011 / Notifications des mesures prévisionnelles de carte scolaire par l’Inspection Académique.
(Rapporteur Mme RAUCH)
9. Subvention exceptionnelle au Collège La Milliaire.
(Rapporteur Mme RAUCH)
10. Organisation d’un spectacle et passation d’une convention avec l’Office de Tourisme.
(Rapporteur M. DELUY)
11. Programmation de la Fête de la Musique 2010.
(Rapporteur M. TOMSCHAK)
12. Versement d'une subvention complémentaire à l'Orchestre Philharmonique de Thionville.
(Rapporteur M. DELUY)
13. Jurys pour les examens du Conservatoire.
(Rapporteur M. DELUY)
14. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Sportive d’Oeutrange.
(Rapporteur M. COMBE)
15. Signature de contrats d’animation dans le cadre de la Fête du Jeu du 29 mai 2010.
(Rapporteur M. MATHIS)
16. Demande de subvention exceptionnelle de l'Entente Sportive Thionville-Yutz (E.S.T.Y.) en vue d'une compétition de saut à la perche.
(Rapporteur M. MATHIS)
17. Acquisition pour le Musée de la Tour aux Puces.
(Rapporteur M. DELUY)
18. Concours maisons et balcons fleuris.
(Rapporteur M. MELI)
19. Acquisition d’un terrain situé Rue des Bleuets.
(Rapporteur Mme ROMANI)
20. Recours aux entreprises de travail temporaire.
(Rapporteur M. RITTER)
21a. Création de postes d’adjoints d’animation non-titulaires saisonniers.
21b. Création de postes d’agents saisonniers.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
22. Gestion de la forêt communale.
(Rapporteur M. STEINBRUNN)
23. Conseils consultatifs de quartiers et de villages.
(Rapporteur M. COMBE)