Conseil Municipal
26 mars 2010
Séance du Conseil Municipal du 26 mars 2010
0. Ouverture de la séance.
1. Communications de M. le Maire.
(Rapporteur M. le Maire)
2. Solidarité Côte Atlantique.
(Rapporteur M. le Maire)
3. Examen des comptes administratifs et de gestion de l’exercice 2009.
(Rapporteur M. RITTER)
4/5. Affectation du résultat de l’exercice 2009 de la Ville, affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009 des Budgets annexes : de l’Eau, du Centre Funéraire.
(Rapporteur M. RITTER)
6. Budgets Primitifs Ville, Service de l’Eau, Centre Funéraire. Fixation du prix de l’Eau - Exercice 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
7. Désordres au Centre de Loisirs Nautiques - Proposition d’accord transactionnel.
(Rapporteur M. PARGNY)
8. Requalification du cœur de village de Garche.
(Rapporteur M. COMBE)
9. Requalification de l’allée des Sources à Oeutrange.
(Rapporteur Mme SWOL)
10. Construction d’un « 3ème lieu » : médiathèque - Centre d’Arts et de Musiques Actuels (C.A.M.A.).
(Rapporteur M. DELUY)
11. Prestations d’action sociale envers le Personnel Communal.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
12. Convention Ville / S.M.I.T.U. Thionville - Fensch.
(Rapporteur Mme RAUCH)
13. Mode d’exploitation du parc à voitures de la Cour des Capucins.
(Rapporteur M. MELI)
14. Tarifs de l’accueil périscolaire applicables au 1er septembre 2010.
(Rapporteur Mme RAUCH)
15. Participation financière de la Ville à des actions « Opération Ville Vie Vacances » (O.V.V.V.).
(Rapporteur M. NUCERA)
16. Passation d’une convention d’exploitation de l’aménagement de l’entrée de Garche, quartier village de Thionville RD 153 F
(Rapporteur Mme OESTREICHER)
17. Mise à disposition d’un terrain communal pour l’implantation d’un transformateur.
(Rapporteur M. MELI)
18. Transfert et classement d’office dans le domaine public communal des voiries et espaces verts du lotissement « Le Clos du Colombier ».
(Rapporteur M. GONELLA)
19. Cession d’un terrain, rue des Corporations.
(Rapporteur Mme ROMANI)
20. Réaménagement des gravières de Garche - Etude d’opportunité et de faisabilité.
(Rapporteur M. COMBE)
21. Tarifs de stationnement liés à l’utilisation d’une nouvelle « carte-ville ».
(Rapporteur M. MELI)
22. Plan Climat Energie Territorial et rénovation des bâtiments communaux.
(Rapporteur Mme ROMANI)
23. Travaux de réfection des courts de tennis au Parc Napoléon.
(Rapporteur M. CAVALIERE)
24. Motion relative à la localisation de la future Chambre de Commerce et d’Industrie de Lorraine.
(Rapporteur M. le Maire)
