- 0. Ouverture de séance
- 1. Communications de M. le Maire :
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2012.
- 3. Valorisation des « vides » Turenne.
- 4. Examen des comptes administratifs et de gestion - Tous budgets.
- 5. Affectation du résultat de l'exercice précédent - Tous budgets :
- 6. Budgets Primitifs Exercice 2012 : Ville, Service de l'Eau, Centre Funéraire, Lotissement « La Petite Lor – Saint-Exupéry » - Fixation du prix de l'eau et des tarifs du Centre Funéraire pour l’année 2012.
- 7. Admission en non valeurs de recettes irrécouvrables - Tous budgets.
- 8. Garanties d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) de Thionville.
- 9. Avis sur le budget de l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) de la Ville de Thionville – Exercice 2012.
- 10. Avis sur le compte administratif 2011 et le budget primitif 2012 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
- 11. Passation d'une charte de partenariat avec la Ville d'Esch-sur-Alzette (Luxembourg).
- 12. Groupement de commandes Ville de Thionville / Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
- 13. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.). (Ville/associations et Ville/Centre Communal d’Action Sociale).
- 14. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire - Fixation du forfait par élève pour l'année scolaire 2012-2013.
- 15. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles - Forfait par élève pour l'année scolaire 2012-2013.
- 16. Convention de partenariat Ville de Thionville / Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et Universités de Lorraine (I.U.T. de Thionville-Yutz) : Recherche-Action « Etre Jeune et Vivre bien à Thionville ».
- 17. Modification du tableau des effectifs - créations de postes :
- 18. Prestation d'action sociale envers le personnel.
- 19. Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (F.I.P.H.F.P.) - reversement aux agents des aides versées à la Ville.
- 20. Modification du tableau des effectifs - Adaptation des postes au regard des nouvelles dispositions réglementaires de certains cadres d'emplois.
- 21. Demande de subvention de fonctionnement de l'Association des Frontaliers au Luxembourg (A.F.A.L.).
- 22. Passation d'une convention avec la Mission Locale du Nord Mosellan.
- 23. Passation de conventions avec le Centre Dramatique National Thionville-Lorraine.
- 24. Transfert du Cinéma La Scala.
- 25. Passation d'une convention avec la Compagnie des Ô.
- 26. Mise à disposition de locaux au profit d'associations ou d'organismes.
- 27. Demande de subvention exceptionnelle - Lycée La Briquerie.
- 28. Renouvellement des conventions d'objectifs avec les clubs sportifs de haut niveau.
- 29. Demande de subvention d’équipement - Association Thionvilloise de Gymnastique Rythmique et Sportive (G.R.S.).
- 30. Programmation de la Fête de la Musique.
- 31. Animations "Rive en Fête" 2012.
- 32. Semaine du Développement Durable.
- 33. Tarifs municipaux de redevance relative à l'Occupation du Domaine Public (R.O.D.P.).
- 34. Cession d’un terrain à bâtir, Rue des Prés de Brouck et déclassement du domaine public communal.
- 35. Bilan des opérations foncières réalisées en 2011.
- 36. Cessions de box et réserves situées Résidence de la Vieille-Porte.
- 37. Thionville Rive Droite - Démolition du bâtiment CHARTI - Convention de travaux E.P.F.L.
- 38. Cession de terrains à Elange.
- 39. Echange de terrains à Elange.
- 40. Modification de la convention financière conclue avec la Société GSM.
- 41. Approbation de la modification des limites territoriales entre les communes de FLORANGE et de THIONVILLE.
- 42. Convention Ville de Thionville / W.W.F. France pour le dispositif événementiel EARTH HOUR 2012 à 2014.
- 43. Agrandissement du Cimetière de Beauregard.
- 44. Association Mob’d’Emploi.
- 45. Travaux de restauration du Beffroi.
- 46. Prise en charge financière de bus – Manifestation de soutien de la sidérurgie en Lorraine.
- 47. Motion pour la manifestation de soutien dédiée à ARCELOR-MITTAL.